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Nos Services  


Nous offrons une assistance complète afin de vous aider à obtenir des droits en matière de brevets et de marques de commerce, et à optimiser la valorisation de vos titres. Avec la collaboration de confrères dans d'autres pays, nous pouvons vous aider à obtenir des droits ailleurs dans le monde et, en cas de contrefaçon ou de défense de droits, vous conseiller en faisant appel à des avocats spécialisés en litige de propriété intellectuelle avec lesquels nous sommes en relation étroite, et leur transférer le dossier de façon continue et sans complication lorsqu'approprié.

Bien que nous nous spécialisions dans le domaine des brevets et des marques, nous offrons également des services semblables en matière de droits d'auteurs, de dessins industriels et de topographies de circuits intégrés.

 

 

Brevets

 

Nous pouvons rédiger, déposer et suivre le traitement de votre demande de brevet au Canada et ailleurs dans le monde, y compris le Traité de coopération en matière de brevets (TCP), et nous vous aiderons à établir la meilleure stratégie pour optimiser la valorisation de vos titres.

Plus particulièrement, nous pouvons :

effectuer des recherces de brevets pour le Canada et les États-Unis; conseiller sur les possibilités de pouvoir breveter un invention; rédiger des demandes de brevets pour le Canada et d'autres pays; suivre le traitement de demandes de brevets jusqu'à leur enregistrement au Canada et ailleurs; coordonner le paiement de frais de maintien en état au Canada et ailleurs au monde; rédiger des accords de licences; conseiller sur des questions de licences; rédiger des des documents de cessions, et conseiller sur des questions de validité et/ou la défense de droits de brevets

 

 

Marques de commerce

 

 

Nous pouvons rédiger, déposer et suivre le traitement de votre demande de marque de commerce au Canada, en plus d'établir avec vous la meilleure stratégie afin d'optimiser la valorisation de vos titres. Nous pouvons également vous aider à enregistrer vos marques dans d'autres pays. 

Plus particulièrement, nous pouvons:

effectuer des recherches de disponibilité au sein du registre canadien de marques de commerce; conseiller sur l'enregistrabilité d'une marque selon les résultats de nos recherches; rédiger, déposer et poursuivre le traitement d'une demande jusqu'à son enregistrement; conseiller sur la meilleure stratégie pour arriver à l'enregistrement d'une marque si des objections sont soulevées à l'étape de l'examen de la demande;  eprésenter nos clients auprès de la Commission des oppositions des marques de commerce si des procédures d'opposition sont enclenchées; conseiller sur les meilleures stratégies afin de défendre un enregistrement en cas de procédures de radiation basée sur le non-usage (article 45 de la Loi); diriger un avis en vertu de l'article 45 de la Loi canadienne sur les marques de commerce; enregistrer des marques comme noms de domaines et conseiller à cet égard; vous conseiller sur des questions de licences et d'accords de consentement mutuel; conseiller sur des questions de contrefaçon de marques; aviser nos clients lorsques leurs enregistrements de marques doivent être renouvellés, et vous aider à sélectionner de nouvelles marques. 

 

 

 

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